Editeur

SARL SNCM - 2 rue de la brachetière - 85170 LE POIRE SUR VIE

N° Siret : 494 961 501 00017

Tél : 02 51 09 64 24

Le directeur de la publication est Sébastien BURGAUD.

Hébergement

Le site la-rouliere.com est hébergé par NETISSIME - 45-47 rue Francis de Pressensé Groupe e.l.b. Multimedia - 69100 Villeurbanne France

Droit d'accès aux données

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à gérer les demandes de contacts et sont destinées uniquement à LA ROULIERE. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à LA ROULIERE - 2 rue de la brachetière - 85170 LE POIRE SUR VIE. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Copyright

Le site Web de LA ROULIERE constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur les droits d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (plaquettes commerciales, documentations techniques...).Il est possible éventuellement de reproduire tout ou partie du présent site Web moyennant autorisation préalable de la part de LA ROULIERE.

Crédits

Le site la-rouliere.com a été réalisé par CB DESIGN - Agence de création.
www.cb-design.fr

Dossier CNIL n° 1794825v0 du 17/09/2014